Règlement régissant la formation du personnel du Commun d’Encamp, du 28 septembre 2023 · bopa.mca.ad
RèglementDisposition finale première
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Disposition finale Le.
présent Règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Bulletin officiel de la Principauté d'Andorre . Information rendue publique pour la connaissance de tous. Encamp, le 28 septembre 2023 Laura Mas Barrionuevo Consul majeur Annexes
Disposition finale première du Règlement régissant la formation du personnel du Commun d’Encamp, du 28 septembre 2023, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.