Règlement relatif au programme de prise en charge en milieu scolaire des enfants atteints de diabète sucré de type 1, du 12 juillet 2023 · bopa.mca.ad

Règlement

Annexe 2

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

Annexe II.

En vigueur depuis le 01/08/2023 · texte original · Règlement relatif au programme de prise en charge en milieu scolaire des enfants atteints de diabète sucré de type 1… (BOPA 2023-07-19) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Annexe 2 du Règlement relatif au programme de prise en charge en milieu scolaire des enfants atteints de diabète sucré de type 1, du 12 juillet 2023, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2023-07-12/reglament-relatiu-programa-atencio-ambit/annex-2

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.