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← Règlement du 26 janvier 2022 de la Bibliothèque communale universitaire de Sant Julià de Lòria, du 26 janvier 2022

Règlement du 26 janvier 2022 de la Bibliothèque communale universitaire de Sant Julià de Lòria, du 26 janvier 2022 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 17. Acceptation du règlement

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 17. Acceptation du règlement

L'utilisation de la Bibliothèque implique l'acceptation du présent Règlement. Le présent règlement a été approuvé par le Conseil académique de l'Université d'Andorre, le 10 décembre 2021, et par le Commun de Sant Julià de Lòria, le 26 janvier 2022. Sant Julià de Lòria, le 26 janvier 2022 Josep Majoral Obiols Consul majeur

En vigueur depuis le 09/02/2022 · texte original · Règlement du 26 janvier 2022 de la Bibliothèque communale universitaire de Sant Julià de Lòria, du 26 janvier 2022 (BOPA 2022-02-09) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 17 du Règlement du 26 janvier 2022 de la Bibliothèque communale universitaire de Sant Julià de Lòria, du 26 janvier 2022, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2022-01-26/reglament-biblioteca-comunal-universitaria-sant/art-17

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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