MCA Assessors · Économistes en Andorre · Conseil aux entreprises, fiscal et comptable CA · FR mcaandorra.com
MCA Assessors BOPA consolidé bêta Parler à un conseiller

← Règlement du 26 janvier 2022 de la Bibliothèque communale universitaire de Sant Julià de Lòria, du 26 janvier 2022

Règlement du 26 janvier 2022 de la Bibliothèque communale universitaire de Sant Julià de Lòria, du 26 janvier 2022 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 10. Reprographie

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 10. Reprographie

La Bibliothèque offre aux usagers un service de reprographie. La reproduction de documents est soumise aux restrictions établies par la Loi sur le droit d'auteur et les droits voisins de la Principauté d'Andorre, du 10 juin 1999. Le service de reproduction de documents prend fin une demi-heure avant la fermeture de la Bibliothèque. Si un volume important de copies est souhaité, celles-ci sont réalisées d'un jour à l'autre.

En vigueur depuis le 09/02/2022 · texte original · Règlement du 26 janvier 2022 de la Bibliothèque communale universitaire de Sant Julià de Lòria, du 26 janvier 2022 (BOPA 2022-02-09) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 10 du Règlement du 26 janvier 2022 de la Bibliothèque communale universitaire de Sant Julià de Lòria, du 26 janvier 2022, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2022-01-26/reglament-biblioteca-comunal-universitaria-sant/art-10

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

Proposez une amélioration