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← Règlement relatif aux marquages routiers, du 1er septembre 2021

Règlement relatif aux marquages routiers, du 1er septembre 2021 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 3. C onditions techniques des marquages routiers

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

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Article 3. C onditions techniques des marquages routiers

3.

1. Documents de référence 3. 1.1. Instructions et Réglementation 3. 1.2. Définitions 3.

2. Caractéristiques des matériaux 3. 2.1. Généralités 3. 2.2. Composition des peintures 3. 2.3. Marquages routiers préfabriqués 3. 2.4. Microbilles de verre 3. 2.5. Antidérapants et mélanges avec microbilles de verre 3. 2.6. Certificats des matériaux 3.3. Conditions requises des marquages routiers 3. 3.1. Conditions requises et méthodes d'essai 3. 3.2. Dosages

En vigueur depuis le 02/09/2021 · texte original · Règlement relatif aux marquages routiers, du 1er septembre 2021 (BOPA 2021-09-01) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 3 du Règlement relatif aux marquages routiers, du 1er septembre 2021, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2021-09-01/reglament-marques-viaries/art-3

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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