Règlement du 12 mars 2021 régissant les horaires des départements et services du Commun de Sant Julià de Lòria, du 12 mars 2021 · bopa.mca.ad

Règlement

Disposition finale première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

Disposition finale Le.

présent Règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Bulletin officiel de la Principauté d'Andorre .

En vigueur depuis le 18/03/2021 · texte original · Règlement du 12 mars 2021 régissant les horaires des départements et services du Commun de Sant Julià de Lòria, du 12… (BOPA 2021-03-17) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Disposition finale première du Règlement du 12 mars 2021 régissant les horaires des départements et services du Commun de Sant Julià de Lòria, du 12 mars 2021, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2021-03-12/reglament-regulacio-horaris-departaments-serveis/df-1

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.