Annexe 1

Annexe I.

Liste des produits agricoles et alimentaires établie conformément à l'article 2 Nomenclature douanière Désignation du produit Chapitre 1 Animaux vivants Chapitre 2 Viandes et abats comestibles Chapitre 3 Poissons, crustacés et mollusques Chapitre 4 Lait et produits laitiers, œufs d'oiseaux, miel naturel Chapitre 5 05.04 Boyaux, vessies et estomacs d'animaux (autres que ceux des poissons), entiers ou en morceaux 05.15 Produits d'origine animale non dénommés ni compris ailleurs ; animaux morts des chapitres 1 ou 3 impropres à la consommation humaine Plantes vivantes et produits de la floriculture Chapitre 7 Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires Chapitre 8 Fruits comestibles ; écorces d'agrumes et de melons Chapitre 9 Café, thé et épices, à l'exclusion du maté (n° 09.03) Chapitre 10 Céréales Chapitre 11 Produits de la minoterie ; malt ; amidons et fécules ; gluten, inuline Chapitre 12 Graines et fruits oléagineux ; graines, semences et fruits divers ; plantes industrielles et médicinales ; pailles et fourrages Chapitre 13 ex 13.03 Pectine Chapitre 15 15.01 Saindoux et autres graisses de porc pressées ou fondues, graisse de volailles pressée ou fondue 15.02 Suifs (des espèces bovine, ovine et caprine) bruts ou fondus, à l'exception de ceux relevant du code 15.03 15.03 Stéarine solaire, oléostéarine ; huile de saindoux et oléomargarine non émulsionnée, sans mélange ni aucune préparation 15.04 Graisses et huiles de poissons et de mammifères marins, même raffinées 15.07 Huiles végétales fixes, fluides ou concrètes, brutes, épurées ou raffinées 15.12 Graisses et huiles animales ou végétales hydrogénées, même raffinées, mais non préparées 15.13 Margarine, succédanés du saindoux et autres graisses alimentaires préparées 15.17 Résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales Chapitre 16 Préparations à base de viande, de poissons, de crustacés et de mollusques Chapitre 17 17.01 Sucres de betterave et de canne, à l'état solide 17.02 Autres sucres ; sirops ; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel ; sucres et mélasses caramélisés 17.03 Mélasses, même décolorées 17.05 Sucres, sirops et mélasses aromatisés ou additionnés de colorants (y compris le sucre vanillé ou vanilliné), à l'exception des jus de fruits additionnés de sucre en toute proportion Chapitre 18 18.01 Cacao en fèves, entières ou brisées, brutes ou torréfiées 18.02 Coques, pellicules, peaux et déchets de cacao Chapitre 20 Préparations de légumes, de plantes potagères, de fruits et d'autres plantes ou parties de plantes Chapitre 22 22.04 Moût de raisin partiellement fermenté, même muté autrement qu'à l'alcool 22.05 Vin de raisin ; moût de raisin muté à l'alcool (y compris la mistelle) 22.07 Cidre, poiré, hydromel et autres boissons fermentées ex 22.08 ex 22.09 Alcool éthylique, dénaturé ou non dénaturé, de tout titre, obtenu à partir de produits agricoles figurant à l'annexe I, à l'exclusion des eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses, préparations alcooliques composées (dites extraits concentrés) pour la fabrication de boissons 22.10 Vinaigres comestibles et leurs succédanés comestibles Chapitre 23 Résidus et déchets des industries alimentaires ; aliments préparés pour animaux Chapitre 24 24.01 Tabac brut ou non fabriqué ; déchets de tabac Chapitre 45 45.01 Liège naturel brut et déchets de liège ; liège concassé, granulé ou pulvérisé Chapitre 54 54.01 Lin brut, roui, teillé, peigné ou autrement traité, mais non filé ; étoupes et déchets (y compris les effilochés) Chapitre 57 57.01 Chanvre (Cannabis sativa) brut, roui, teillé, peigné ou autrement traité, mais non filé, étoupes et déchets (y compris les effilochés) Autres produits visés à l'article 2

a) Levures utilisées dans l'alimentation humaine ou dans les aliments pour animaux.

b) Maté, maïs doux, feuilles de vigne, cœurs de palmier, jets de houblon et autres parties comestibles similaires de végétaux et de produits dérivés de ces produits.

c) Sel marin et autres sels destinés à l'alimentation humaine et aux aliments pour animaux.

d) Cocons de vers à soie propres au dévidage.

e) Gommes et résines naturelles.

f) Cire d'abeille.

g) Huiles essentielles.

h) Bouchons en liège naturel, non agglomérés et sans substances liantes.

i) Coton, non cardé ni peigné.

j) Laines, non cardées ni peignées.

k) Peaux brutes et non traitées.

l) Préparations traditionnelles à base de plantes.