Règlement d'aide à la promotion de pratiques agricoles spécifiques pour la préservation du milieu naturel, du 18 avril 2018 · bopa.mca.ad

Règlement

Annexe 3

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

Annexe III.

: Prescriptions techniques que doivent respecter les parcelles candidates à l'aide au maintien de la biodiversité végétale. Annexe 1

Aide à la remise en état ou à l'amélioration de parcelles.pdf Annexe 2
Actions spécifiques pour le maintien de la diversité végétale.pdf Annexe 3
Prescriptions techniques.pdf

En vigueur depuis le 26/04/2018 · texte original · Règlement d'aide à la promotion de pratiques agricoles spécifiques pour la préservation du milieu naturel, du 18 avril… (BOPA 2018-04-25) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Annexe 3 du Règlement d'aide à la promotion de pratiques agricoles spécifiques pour la préservation du milieu naturel, du 18 avril 2018, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2018-04-18/reglament-ajut-foment-practiques-agraries/annex-3

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.