Règlement de la consultation du Fonds Bibliothèque du Musée Casa d'Areny-Plandolit, du 13 juillet 2016 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 16. Acceptation du Règlement
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 16. Acceptation du Règlement
La consultation du Fonds Bibliothèque du Musée Casa d'Areny-Plandolit implique l'acceptation du présent Règlement.
Art. 16 du Règlement de la consultation du Fonds Bibliothèque du Musée Casa d'Areny-Plandolit, du 13 juillet 2016, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
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