Règlement du 26-11-2015 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif, du 26 novembre 2015 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 14. Conditions d'accès
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 14. Conditions d'accès
L'accès est réservé aux personnes âgées de 16 ans et plus. Les personnes âgées de 12 à 15 ans peuvent y accéder accompagnés d'une personne adulte, qui se porte responsable du mineur à tous égards
Art. 14 du Règlement du 26-11-2015 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif, du 26 novembre 2015, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2015-11-26/reglament-us-instal-lacions-centre/art-14
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.