Règlement de gestion et de chasse de l'isard, approuvé par Décret du 13 août 2014 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 6

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Article 6

El ministeri responsable de la caça fixa el període de caça de l’isard.

En vigueur depuis le 21/08/2014 jusqu'au 07/09/2016 · texte original · Règlement de gestion et de chasse de l'isard, approuvé par Décret du 13 août 2014 (BOPA 2014-08-20) · Source : bopa.mca.ad

Abrogé à partir du 07/09/2016

Source : Règlement de gestion et de chasse de l'isard, du 5 septembre 2016 (BOPA 2016-09-07)

Comment le citer

Art. 6 du Règlement de gestion et de chasse de l'isard, approuvé par Décret du 13 août 2014, dans sa rédaction en vigueur au 07/07/2016.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2014-08-13/reglament-gestio-caca-isard/art-6?data=2016-07-07

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.