Règlement de gestion et de chasse de l'isard, approuvé par Décret du 13 août 2014 · bopa.mca.ad
Règlement derogatArticle 28
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan
Article 28 abrogé depuis le 07/09/2016 (Règlement de gestion et de chasse de l'isard, du 5 septembre 2016).
En vigueur depuis le 07/09/2016
· abrogation
· Règlement de gestion et de chasse de l'isard, du 5 septembre 2016 (BOPA 2016-09-07)
· Source : bopa.mca.ad
elaboració pròpia Derogació global: «reglament sencer»
Comment le citer
Art. 28 du Règlement de gestion et de chasse de l'isard, approuvé par Décret du 13 août 2014, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2014-08-13/reglament-gestio-caca-isard/art-28
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.