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← Règlement en date du 23-04-2013 relatif aux travaux, installations et services dans les rues, routes et avenues, du 23 avril 2013

Règlement en date du 23-04-2013 relatif aux travaux, installations et services dans les rues, routes et avenues, du 23 avril 2013 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 9

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 9.

Voies Il doit être posé :

  • Bordure en granit bouchardé de type T3 de 100x17x28 cm posée sur une couche de béton de 15 à 20 cm d'épaisseur. Y compris tous les travaux, matériaux et accessoires nécessaires.
  • Éléments de caniveau en béton de dimensions 20x20x10 cm de couleur blanche sur une base en béton. Y compris tous les travaux, matériaux et accessoires nécessaires.
  • Revêtement de trottoir, constitué d'éléments en béton de dimensions 30x20x5 cm de couleur gris zurich de la maison Paviments Canigó ou similaire sur une couche de mortier de 10 cm d'épaisseur. Y compris tous les travaux, matériaux et accessoires nécessaires.
  • Base de trottoir constituée d'une couche de béton HA-20 d'une épaisseur de 20 cm. Y compris tous les travaux, matériaux et accessoires nécessaires.
  • Acier B-500S au moyen d'un treillis électrosoudé de diamètre 5 mm de 15x15 cm. Y compris tous les travaux, matériaux et accessoires nécessaires.
  • Grille d'arbre en fonte modèle C-49X de la maison Fàbregas ou similaire de 80x80 cm et de diamètre 40 cm. Le coffrage, le béton et la terre végétale sur une fosse de 70x70 cm sont inclus. Y compris tous les travaux, matériaux et accessoires nécessaires.
  • Revêtement de chaussée, constitué d'une couche de roulement en enrobé bitumineux de 6 cm d'épaisseur, sur une couche intermédiaire de 9 cm d'épaisseur. Les couches d'accrochage et l'imprégnation sont incluses. Y compris tous les travaux, matériaux et accessoires nécessaires. Chapitre 2.- En ce qui concerne l'Avinguda Francesc Cairat, le carrer de les Escoles, l'Avinguda Rocafort, la carretera de La Rabassa, la carretera de Fontaneda et la carretera de Nagol (jusqu'au centre urbain) (Zone 2)
En vigueur depuis le 02/05/2013 · texte original · Règlement en date du 23-04-2013 relatif aux travaux, installations et services dans les rues, routes et avenues, du 23… (BOPA 2013-05-02) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 9 du Règlement en date du 23-04-2013 relatif aux travaux, installations et services dans les rues, routes et avenues, du 23 avril 2013, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2013-04-23/reglament-obres-instal-lacions-serveis/art-9

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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