Règlement en date du 23-04-2013 relatif aux travaux, installations et services dans les rues, routes et avenues, du 23 avril 2013 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 24
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 24.
Voies Il est procédé à la pose de :
- Bordure en granit bouchardé type T3 de 100x17x28 cm sur une couche de béton de 15 à 20 cm d'épaisseur. Y compris tous les travaux, matériaux et accessoires nécessaires.
- Une formation de caniveau en béton HA-25 coulé in situ de 20 cm d'épaisseur et 15 cm de largeur. Y compris tous les travaux, matériaux et accessoires nécessaires.
- Revêtement de trottoir, constitué d'éléments en granit gris Pyrénées de dimensions 40x40x3 cm sur une couche de mortier de 7 cm d'épaisseur. Y compris tous les travaux, matériaux et accessoires nécessaires.
- Éléments de revêtement en granit gris perle finition bouchardée de dimensions 60x80x5 cm posés au mortier-colle. Y compris tous les travaux, matériaux et accessoires nécessaires.
- Éléments de revêtement en granit gris perle finition bouchardée de dimensions 30x50x40 cm posés au mortier-colle. Y compris tous les travaux, matériaux et accessoires nécessaires.
- Éléments de revêtement en granit gris finition flammée de dimensions 50x50x15 cm posés au mortier-colle. Y compris tous les travaux, matériaux et accessoires nécessaires.
- Revêtement en pavés de granit gris perle 10x10x10 cm posé au mortier. Y compris tous les travaux, matériaux et accessoires nécessaires.
- Bordurette en granit naturel gris Pyrénées à faces apparentes bouchardées, de dimensions 15x25 cm et arête arrondie. Y compris tous les travaux, matériaux et accessoires nécessaires. Chapitre 5.- En ce qui concerne les travaux en attente d'achèvement des urbanisations, projets d'urbanisation et création de nouvelles voies (zone 5).
En vigueur depuis le 02/05/2013
· texte original
· Règlement en date du 23-04-2013 relatif aux travaux, installations et services dans les rues, routes et avenues, du 23… (BOPA 2013-05-02)
· Source : bopa.mca.ad
Comment le citer
Art. 24 du Règlement en date du 23-04-2013 relatif aux travaux, installations et services dans les rues, routes et avenues, du 23 avril 2013, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2013-04-23/reglament-obres-instal-lacions-serveis/art-24
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.