Règlement en date du 23-04-2013 relatif aux travaux, installations et services dans les rues, routes et avenues, du 23 avril 2013 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 21
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 21.
Eaux pluviales Il est posé :
- Tuyau PVC de 400 mm. type Asacor CL 41 CR8 ou similaire. Sont inclus le lit de sable de 15 cm d'épaisseur en assise, l'enrobage du tuyau et le grillage avertisseur. Y compris tous les travaux, matériaux et accessoires nécessaires.
- Regard de visite de diamètre 1,00 m en éléments de béton. Sont inclus le coffrage, les armatures, le radier en béton, le raccordement et les échelons d'accès en polypropylène ainsi que le cadre et le tampon en fonte classe 400 non ventilé de la marque Norinco ou similaire de 60 cm de diamètre. Y compris tous les travaux, matériaux et accessoires nécessaires.
- Grille de collecte des eaux pluviales modèle SM350F de la maison Ulma ou similaire. Sont inclus les éléments de regard correspondants et les grilles nervurées de fixation avec vis de verrouillage de classe D400. Y compris tous les travaux, matériaux et accessoires nécessaires.
- Avaloir de collecte des eaux pluviales modèle T3 de la maison Pont à Mousson ou similaire. Sont inclus les éléments de regard correspondants, le coffrage et le béton, le cadre et le tampon en fonte classe 400. Y compris tous les travaux, matériaux et accessoires nécessaires.
En vigueur depuis le 02/05/2013
· texte original
· Règlement en date du 23-04-2013 relatif aux travaux, installations et services dans les rues, routes et avenues, du 23… (BOPA 2013-05-02)
· Source : bopa.mca.ad
Comment le citer
Art. 21 du Règlement en date du 23-04-2013 relatif aux travaux, installations et services dans les rues, routes et avenues, du 23 avril 2013, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2013-04-23/reglament-obres-instal-lacions-serveis/art-21
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.