Règlement du 30-7-2009 relatif au fonctionnement de la crèche d'Ordino, du 30 juillet 2009 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 4
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 4.
Règles générales de fonctionnement de la crèche 4.1. Règles devant être respectées par l'ensemble du personnel 4.2. Règles de protection de la santé, de prévention des maladies et de bonne cohabitation 4.2.1 Relatives au personnel 4.2.2 Relatives aux enfants 4.2.3 Relatives aux parents, tuteurs ou représentants légaux 4.2.4 Aspects d'assistance sociale 4.2.5 Communication des maladies au Service de santé scolaire 4.2.6 Pharmacie
Art. 4 du Règlement du 30-7-2009 relatif au fonctionnement de la crèche d'Ordino, du 30 juillet 2009, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
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