MCA Assessors · Économistes en Andorre · Conseil aux entreprises, fiscal et comptable CA · FR mcaandorra.com
MCA Assessors BOPA consolidé bêta Parler à un conseiller

← Règlement du 19-10-2007 relatif à la circulation des bicyclettes dans la paroisse d'Andorre-la-Vieille, du 19 octobre 2007

Règlement du 19-10-2007 relatif à la circulation des bicyclettes dans la paroisse d'Andorre-la-Vieille, du 19 octobre 2007 · bopa.mca.ad

Règlement

Annexe 1

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Annexe 1.

Bicyclette.

Véhicule à deux roues, actionné exclusivement par l'effort musculaire de ses conducteurs, au moyen de pédales ou de manivelles.

Cycle : Véhicule à 2 ou 3 roues actionné exclusivement par l'effort musculaire de ses conducteurs, au moyen de pédales.

Stationnement : Immobilisation d'un véhicule pour les besoins de la circulation, qui ne se trouve pas en situation d'arrêt, ni immobilisé accidentellement ou momentanément.

Peut être considéré comme stationnement l'arrêt d'une durée supérieure à deux minutes.

Motocyclette : Véhicule automobile à deux roues, pourvu d'un moteur ou d'un engin qui génère la force nécessaire pour qu'il se déplace de manière autonome.

Passage pour piétons : Zone située transversalement à la chaussée, signalée par des bandes blanches et, dans certains cas, par un fond peint d'une couleur différente de celle de la chaussée, destinée en priorité à la circulation des personnes.

Si le passage pour piétons est provisoire, que ce soit en raison de chantiers ou de travaux sur la chaussée, les bandes peuvent être de couleur jaune.

Véhicule : En général, tout appareil guidé par l'homme, pourvu ou non d'un moteur de traction, qui, en se déplaçant ou en étant déplacé sur le sol, permet de transporter d'un lieu à un autre des personnes ou des choses.

Piéton : Personne usagère de la voie publique, sans être ni conductrice ni accompagnatrice d'un véhicule, et qui y circule à pied.

Voie publique : Tout espace apte à la circulation qu'il faut parcourir pour aller d'un lieu à un autre, sans autres limitations à son utilisation que celles imposées par le présent Code.

Voie cyclable : Voie spécifiquement aménagée pour le trafic des bicyclettes avec la signalisation horizontale et verticale correspondante.

Voie cyclable séparée : voie adaptée à la circulation des bicyclettes et séparée du reste de la circulation routière au moyen d'éléments spécifique tels que des clôtures, des trottoirs, de la végétation ou autres.

Trottoir : Zone des rues ou des routes réservée à la circulation des piétons.

Zones de priorité piétonne : Zone dans laquelle la circulation et le stationnement des véhicules seront totalement ou partiellement restreints, conformément à ce qui sera déterminé à chaque moment.

Zone piétonne : Partie de la voie, surélevée ou délimitée d'une autre manière, réservée à la circulation des piétons.

Sont inclus dans cette définition les trottoirs et les promenades.

En vigueur depuis le 22/11/2007 · texte original · Règlement du 19-10-2007 relatif à la circulation des bicyclettes dans la paroisse d'Andorre-la-Vieille, du 19 octobre… (BOPA 2007-10-31) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Annexe 1 du Règlement du 19-10-2007 relatif à la circulation des bicyclettes dans la paroisse d'Andorre-la-Vieille, du 19 octobre 2007, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2007-10-19/reglament-relatiu-circulacio-bicicletes-parroqui/annex-1

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

Proposez une amélioration