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Règlement du 8-10-2007 relatif au règlement intérieur de l'école de musique, du 8 octobre 2007 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 6

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 6.

En cas d'absence d'un élève, cet élève doit prévenir le plus tôt possible. Si un élève arrive en retard au cours ou doit partir avant la fin de celui-ci, les parents ou tuteurs, ou bien l'élève lui-même s'il est adulte, doivent le communiquer au professeur concerné.

En vigueur depuis le 17/10/2007 · texte original · Règlement du 8-10-2007 relatif au règlement intérieur de l'école de musique, du 8 octobre 2007 (BOPA 2007-10-17) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 6 du Règlement du 8-10-2007 relatif au règlement intérieur de l'école de musique, du 8 octobre 2007, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2007-10-08/reglament-regim-intern-escola-musica/art-6

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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