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Règlement du 8-10-2007 relatif au règlement intérieur de l'école de musique, du 8 octobre 2007 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 26

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 26.

Sont considérées comme des fautes légères :

a) Le comportement incorrect dans les salles de classe.

b) Ne pas respecter l'horaire des cours de manière répétée sans justification.

c) Crier ou jouer dans les espaces de l'école.

d) Manger, boire ou fumer dans les salles de classe.

En vigueur depuis le 17/10/2007 · texte original · Règlement du 8-10-2007 relatif au règlement intérieur de l'école de musique, du 8 octobre 2007 (BOPA 2007-10-17) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 26 du Règlement du 8-10-2007 relatif au règlement intérieur de l'école de musique, du 8 octobre 2007, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2007-10-08/reglament-regim-intern-escola-musica/art-26

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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