Règlement du 8-10-2007 relatif au règlement intérieur de l'école de musique, du 8 octobre 2007 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 23
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 23.
Aucun instrument ni matériel ne peut être sorti de l'école sans l'autorisation écrite de la direction.
En vigueur depuis le 17/10/2007
· texte original
· Règlement du 8-10-2007 relatif au règlement intérieur de l'école de musique, du 8 octobre 2007 (BOPA 2007-10-17)
· Source : bopa.mca.ad
Comment le citer
Art. 23 du Règlement du 8-10-2007 relatif au règlement intérieur de l'école de musique, du 8 octobre 2007, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2007-10-08/reglament-regim-intern-escola-musica/art-23
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.