Règlement du 8-10-2007 relatif au règlement intérieur de l'école de musique, du 8 octobre 2007 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 13
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 13.
Les parents doivent signer une autorisation chaque fois que les élèves doivent participer à une activité en dehors de l'établissement.
Art. 13 du Règlement du 8-10-2007 relatif au règlement intérieur de l'école de musique, du 8 octobre 2007, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.