Règlement intérieur des Commissions des fêtes du Commun d'Encamp, du 6 septembre 2007 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 1

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Pas encore en vigueur. Entre en vigueur le 10/10/2007: le texte est affiché tel qu'il entrera en vigueur.

Article 1

Es creen les Comissions de festes del Comú d'Encamp, una a Encamp i l'altra al Pas de la Casa, amb l'objectiu d'organitzar els actes tradicionals de Carnaval, de la Festa Major de la parròquia i altres que els hi pugui encomanar el Comú.

Entre en vigueur le 10/10/2007 · texte original · Règlement intérieur des Commissions des fêtes du Commun d'Encamp, du 6 septembre 2007 (BOPA 2007-09-19) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Art. 1 du Règlement intérieur des Commissions des fêtes du Commun d'Encamp, du 6 septembre 2007, dans sa rédaction en vigueur au 19/09/2007.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2007-09-06/reglament-regim-intern-comissions-festes/art-1?data=2007-09-19

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.