Disposition finale première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposition finale première abrogé depuis le 12/07/2012 (Règlement du 28-6-2012 de la bibliothèque communale d'Ordino, du 28 juin 2012).

En vigueur depuis le 12/07/2012 · abrogation · Règlement du 28-6-2012 de la bibliothèque communale d'Ordino, du 28 juin 2012 (BOPA 2012-07-11) · Source : bopa.mca.ad

elaboració pròpia Derogació global: «reglament sencer»

Comment le citer

Disposition finale première du Règlement de la Bibliothèque communale d'Ordino du 30 juillet 2007, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2007-07-30/reglament-biblioteca-comunal-ordino/df-1

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