Règlement régissant l'utilisation des salles du Commun d'Encamp du 25 juillet 2007 · bopa.mca.ad

Règlement derogat

Article 2

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Article 2 abrogé depuis le 04/05/2009 (Règlement régissant l'utilisation des salles du Commun d'Encamp du 11 février 2009).

En vigueur depuis le 04/05/2009 · abrogation · Règlement régissant l'utilisation des salles du Commun d'Encamp du 11 février 2009 (BOPA 2009-04-08) · Source : bopa.mca.ad

elaboració pròpia Derogació global: «reglament sencer (excepte les disposicions referents a la sala d'actes de la Valireta d'Encamp)»

Comment le citer

Art. 2 du Règlement régissant l'utilisation des salles du Commun d'Encamp du 25 juillet 2007, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2007-07-25/reglament-regula-utilitzacio-sales-comu/art-2

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.