Règlement relatif à l'utilisation d'explosifs pour le déclenchement préventif d'avalanches, approuvé par décret le 25 octobre 2006 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 31
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 31.
Perte de la charge Lorsqu'une charge ne peut pas être récupérée en cas de tir non explosé, si l'avalanche ne s'est pas produite, toute la zone ou les zones où peut se trouver la charge perdue doivent être fermées au public. Si l'avalanche se produit, tout le parcours et le dépôt de neige doivent être fermés. Cette zone ou ces zones doivent rester fermées au public tant que les charges amorcées n'ont pas été retrouvées et détruites. Des inspections périodiques de la zone doivent être effectuées pour localiser la charge ; les inspections doivent être intensifiées à l'époque de la fonte des neiges.
Art. 31 du Règlement relatif à l'utilisation d'explosifs pour le déclenchement préventif d'avalanches, approuvé par décret le 25 octobre 2006, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.