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← Règlement relatif aux conditions de transport, d'importation et d'exportation d'animaux sauvages, du 16 mars 2005

Règlement relatif aux conditions de transport, d'importation et d'exportation d'animaux sauvages, du 16 mars 2005 · bopa.mca.ad

Règlement derogat

Article 11

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

PDF de la norme entière

Article 11 abrogé depuis le 19/04/2018 (Règlement établissant les conditions de transport, d'importation et d'exportation des animaux sauvages, approuvé par le Décret du 11 avril 2018).

En vigueur depuis le 19/04/2018 · abrogation · Règlement établissant les conditions de transport, d'importation et d'exportation des animaux sauvages, approuvé par le… (BOPA 2018-04-18) · Source : bopa.mca.ad
elaboració pròpia Derogació global: «tot el reglament»
Comment le citer

Art. 11 du Règlement relatif aux conditions de transport, d'importation et d'exportation d'animaux sauvages, du 16 mars 2005, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2005-03-16/reglament-relatiu-condicions-transport-importaci/art-11

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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