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← Règlement relatif aux conditions de transport, d'importation et d'exportation d'animaux sauvages, du 16 mars 2005

Règlement relatif aux conditions de transport, d'importation et d'exportation d'animaux sauvages, du 16 mars 2005 · bopa.mca.ad

Règlement derogat

Article 1

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

PDF de la norme entière

Article 1 abrogé depuis le 19/04/2018 (Règlement établissant les conditions de transport, d'importation et d'exportation des animaux sauvages, approuvé par le Décret du 11 avril 2018).

En vigueur depuis le 19/04/2018 · abrogation · Règlement établissant les conditions de transport, d'importation et d'exportation des animaux sauvages, approuvé par le… (BOPA 2018-04-18) · Source : bopa.mca.ad
elaboració pròpia Derogació global: «tot el reglament»
Comment le citer

Art. 1 du Règlement relatif aux conditions de transport, d'importation et d'exportation d'animaux sauvages, du 16 mars 2005, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2005-03-16/reglament-relatiu-condicions-transport-importaci/art-1

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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