Annexe 7

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

Annexe VII.

Formule de calcul du débit moyen interannuel Q en m3/s Q = 0,03382306 S - 0,00000477624 S2,25 S = Superficie du bassin en km2

En vigueur depuis le 04/04/2005 · texte original · Règlement de protection des habitats aquatiques, du 2 mars 2005 (BOPA 2005-03-09) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Annexe 7 du Règlement de protection des habitats aquatiques, du 2 mars 2005, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2005-03-02/reglament-proteccio-habitats-aquatics/annex-7

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.