Règlement du 3-2-2005 relatif au système de gestion de la performance, du 03-02-2005 · bopa.mca.ad
Règlement derogatDisposition finale première
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan
Disposition finale première abrogé depuis le 02/11/2006 (Règlement du système de gestion et d'évaluation de la performance de l'étape 2005-2006, du 25 octobre 2006).
Disposition finale première du Règlement du 3-2-2005 relatif au système de gestion de la performance, du 03-02-2005, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2005-02-03/reglament-sistema-gestio-acompliment/df-1
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