Règlement de la bibliothèque communale d'Encamp du 12 septembre 2003 · bopa.mca.ad
Règlement derogatArticle 9
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan
Article 9 abrogé depuis le 05/12/2024 (Règlement des bibliothèques du Commun d'Encamp, du 29 novembre 2024).
En vigueur depuis le 05/12/2024
· abrogation
· Règlement des bibliothèques du Commun d'Encamp, du 29 novembre 2024 (BOPA 2024-12-04)
· Source : bopa.mca.ad
elaboració pròpia Derogació global: «tot el reglament»
Comment le citer
Art. 9 du Règlement de la bibliothèque communale d'Encamp du 12 septembre 2003, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2003-09-12/reglament-biblioteca-comunal-encamp/art-9
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