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← Règlement de sécurité dans les écoles, du 31 juillet 2002

Règlement de sécurité dans les écoles, du 31 juillet 2002 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 11

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

aujourd'hui PDF de la norme entière

Article 11

En cas d'emergència, l'ensenyant de cada classe té la responsabilitat de fer evacuar, si escau, tots els alumnes que en aquell moment té al seu càrrec, de forma ordenada, agrupada i segura. Tot el personal del centre té el deure de conèixer l'actuació que li assigna el pla d'emergència de l'escola on desenvolupa la seva activitat.

En vigueur depuis le 08/08/2002 jusqu'au 17/09/2020 · texte original · Règlement de sécurité dans les écoles, du 31 juillet 2002 (BOPA 2002-08-07) · Source : bopa.mca.ad
Abrogé à partir du 17/09/2020

Source : Règlement relatif à la sécurité dans les écoles, du 9 septembre 2020 (BOPA 2020-09-16)

Comment le citer

Art. 11 du Règlement de sécurité dans les écoles, du 31 juillet 2002, dans sa rédaction en vigueur au 26/10/2017.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2002-07-31/reglament-seguretat-escoles/art-11?data=2017-10-26

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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