Règlement de la Foire-concours de bétail 2000, du 30 août 2000 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 5
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 5.
Les têtes de bétail participantes doivent être reconnues et admises par une commission désignée par le Comité d'organisation.
En vigueur depuis le 06/09/2000
· texte original
· Règlement de la Foire-concours de bétail 2000, du 30 août 2000 (BOPA 2000-09-06)
· Source : bopa.mca.ad
Comment le citer
Art. 5 du Règlement de la Foire-concours de bétail 2000, du 30 août 2000, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2000-08-30/reglament-fira-concurs-bestiar-2000/art-5
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.