MCA Assessors · Économistes en Andorre · Conseil aux entreprises, fiscal et comptable CA · FR mcaandorra.com
MCA Assessors BOPA consolidé bêta Parler à un conseiller

← Règlement de la Foire-concours de bétail 2000, du 30 août 2000

Règlement de la Foire-concours de bétail 2000, du 30 août 2000 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 3

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 3.

On entend par tête de bétail participante un animal seul pour les sections 1 à 28 et 32, ou un couple, un trio ou un lot pour les autres. Pour une section déterminée, la participation d'un maximum de 3 têtes de bétail d'une même exploitation est acceptée. Une section de bovins ou d'équins qui ne compte pas la participation d'un minimum de 3 têtes de bétail de 2 propriétaires différents est déclarée vacante.

En vigueur depuis le 06/09/2000 · texte original · Règlement de la Foire-concours de bétail 2000, du 30 août 2000 (BOPA 2000-09-06) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 3 du Règlement de la Foire-concours de bétail 2000, du 30 août 2000, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2000-08-30/reglament-fira-concurs-bestiar-2000/art-3

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

Proposez une amélioration