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Règlement de la Foire-concours de bétail 2000, du 30 août 2000 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 14

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 14.

Le Jury est composé des membres suivants : un représentant de la Commission législative de l'Agriculture un vétérinaire de l'État français un vétérinaire de l'État espagnol un vétérinaire du Département de l'Agriculture et, pour les sections d'équins 24 et 25, un représentant de la Fédération andorrane d'hippisme et, pour les autres sections, un représentant de l'Association des Agriculteurs et Éleveurs

En vigueur depuis le 06/09/2000 · texte original · Règlement de la Foire-concours de bétail 2000, du 30 août 2000 (BOPA 2000-09-06) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 14 du Règlement de la Foire-concours de bétail 2000, du 30 août 2000, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2000-08-30/reglament-fira-concurs-bestiar-2000/art-14

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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