Règlement de la Foire-concours de bétail 1998, du 30 septembre 1998 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 5
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 5.
Les têtes de bétail participantes doivent être reconnues et admises par une commission désignée par le Comité d'organisation.
En vigueur depuis le 07/10/1998
· texte original
· Règlement de la Foire-concours de bétail 1998, du 30 septembre 1998 (BOPA 1998-10-07)
· Source : bopa.mca.ad
Comment le citer
Art. 5 du Règlement de la Foire-concours de bétail 1998, du 30 septembre 1998, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/1998-09-30/reglament-fira-concurs-bestiar-1998/art-5
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.