Règlement de la chasse à l'isard du 1er août 1995
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 1 abrogé des del 02/08/2001 (Règlement de la chasse à l'isard, du 1er août 2001)
Disposition transitoire première abrogé des del 02/08/2001 (Règlement de la chasse à l'isard, du 1er août 2001)
Disposition transitoire deuxième abrogé des del 02/08/2001 (Règlement de la chasse à l'isard, du 1er août 2001)
Disposition transitoire troisième abrogé des del 02/08/2001 (Règlement de la chasse à l'isard, du 1er août 2001)
Disposition transitoire quatrième abrogé des del 02/08/2001 (Règlement de la chasse à l'isard, du 1er août 2001)
Disposition abrogatoire première abrogé des del 02/08/2001 (Règlement de la chasse à l'isard, du 1er août 2001)