Décret 331/2026, du 26-8-2026, portant création du diplôme d'État de bachelor en tourisme · bopa.mca.ad

Décret

Article 2. Accès

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

Article 2. Accès

Pour accéder à ce titre, il faut remplir les conditions prévues par le Décret du 17-6-2020 portant approbation du Règlement de l'accès aux niveaux de l'enseignement supérieur national.

En vigueur depuis le 03/09/2026 · texte original · Décret 331/2026, du 26-8-2026, portant création du diplôme d'État de bachelor en tourisme (BOPA 2026-09-02) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Art. 2 du Décret 331/2026, du 26-8-2026, portant création du diplôme d'État de bachelor en tourisme, dans sa rédaction en vigueur au 20/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/decret/331-2026/art-2

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.