MCA Assessors · Économistes en Andorre · Conseil aux entreprises, fiscal et comptable CA · FR mcaandorra.com
MCA Assessors BOPA consolidé bêta Parler à un conseiller

← Plan de chasse à l'isard de l'année 2007, du 22 août 2007

Plan de chasse à l'isard de l'année 2007, du 22 août 2007 · bopa.mca.ad

Décret

Article 1

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 1.

Pour la saison de chasse de l'isard, un plan de chasse est appliqué avec les paramètres suivants : Population d'isards (article 2, paragraphe 1 du Règlement de gestion et de chasse de l'isard) 429 isards indice de capture 20 % Nombre total de chasseurs 538 Nombre total d'équipes 50 Nombre de chasseurs nécessaires pour obtenir une capture 6,27

En vigueur depuis le 30/08/2007 · texte original · Plan de chasse à l'isard de l'année 2007, du 22 août 2007 (BOPA 2007-08-29) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 1 de Plan de chasse à l'isard de l'année 2007, du 22 août 2007, dans sa rédaction en vigueur au 21/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/decret/2007-08-22/pla-caca-isard-2007/art-1

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

Proposez une amélioration