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← Plan directeur du 18-3-2024 du parc naturel de la vallée de Sorteny

Plan directeur du 18-3-2024 du parc naturel de la vallée de Sorteny · bopa.mca.ad

Autre disposition

Article 9. Protection de la géosphère

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

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Article 9. Protection de la géosphère

Les structures géologiques et les processus géomorphologiques du parc naturel sont des facteurs qui influent sur la diversité des habitats et la connectivité écologique et, par conséquent, sur la biodiversité. Avec pour objectifs principaux la conservation et la protection du patrimoine naturel et culturel, il s'agit de maintenir les unités et les formations sans altérations qui modifient leur volume, leur profil et leur stabilité. Leur intégrité doit être préservée et, par voie de conséquence, l'intégrité des écosystèmes associés. Toutes les activités qui impliquent l'altération du sol, des roches ou du relief sont considérées comme non permises, à l'exception de celles nécessaires à la réalisation des objectifs généraux, qui sont limitées à la zone d'usage modéré ZUM1 ou aux zones d'usage spécial et qui seront autorisables ; peuvent également être réalisées, sous réserve d'autorisation de l'organe directeur, les activités nécessaires : - pour assurer l'intégrité des biens et la sécurité des personnes ; - pour la restauration du paysage, des habitats et des écosystèmes, tout en respectant la réglementation spécifique du zonage. Les projets techniques qui sont rédigés doivent prévoir la restauration des terrains affectés.

En vigueur depuis le 03/04/2024 · texte original · Plan directeur du 18-3-2024 du parc naturel de la vallée de Sorteny (BOPA 2024-04-03) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 9 de Plan directeur du 18-3-2024 du parc naturel de la vallée de Sorteny, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/altre/2024-03-18/pla-rector-parc-natural-vall/art-9

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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