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← Plan directeur du Parc naturel communal des vallées du Comapedrosa, du 2-1-2008, du 9 janvier 2008

Plan directeur du Parc naturel communal des vallées du Comapedrosa, du 2-1-2008, du 9 janvier 2008 · bopa.mca.ad

Autre disposition

Article 37

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 37.

Critères applicables à la recherche La recherche dans le périmètre territorial du PNCVC est encouragée, afin d'acquérir les connaissances nécessaires à sa gestion adéquate.

À cette fin, la réalisation d'activités scientifiques est considérée, à titre général, comme un usage pouvant être autorisé dans l'ensemble du périmètre du PNCVC, conformément à la législation sectorielle en vigueur et après présentation et évaluation du projet de recherche.

La recherche menée au sein du PNCVC est orientée de préférence vers la connaissance des éléments du milieu qui constituent l'ensemble des valeurs patrimoniales propres à la zone, ainsi que des processus de danger ou de dégradation qui les affectent, eux et le système qu'ils forment.

Compte tenu du fait que la capacité du PNCVC à accueillir des projets de recherche n'est pas illimitée, les critères de priorité suivants sont appliqués lors de leur sélection : Projets de recherche visant à résoudre les problèmes posés par la gestion du PNCVC.

Projets de recherche qui, de par leur nature, ne peuvent être réalisés hors du périmètre du PNCVC ou qui requièrent des conditions environnementales difficilement reproductibles hors de son périmètre.

Autres projets de recherche de haute qualité.

Les recherches à réaliser au sein du PNCVC peuvent être promues par l'organe gestionnaire, l'Organe directeur ou par d'autres personnes ou organismes publics ou privés.

L'organe gestionnaire s'efforce de conclure les conventions de collaboration qu'il estime nécessaires avec les universités ou les institutions de recherche, publiques ou privées, qui incluent la Principauté d'Andorre dans leur champ d'action, afin d'assurer le meilleur développement de la recherche sur les valeurs du PNCVC.

Annexes Télécharger le document Annexe B Liste des plantes dont la cueillette est autorisée pour usage traditionnel Coscoll (Molopospermum peloponnesiacum) Carvi (Carum carvi) Épinard sauvage (Chenopodium bonus-henricus) Origan (Origanum vulgare) Saxifrage aquatique (Saxifraga aquatica) Impératoire (Peucedanum ostruthium) Thym (Thymus vulgaris) Ortie (Urtica dioica) Ciboulette (Allium schoenoprasum) Pissenlit et laitue (Taraxacum sp. et Lactuca sp.) Annexe C Liste des plantes strictement protégées dans le périmètre du PNCVC Alchemilla vulgaris straminea Allium ericetorum Alopecurus alpinus Androsace vandellii Angelica razuli Anthyllis vulneraria Antirrhinum asarina Armeria arenaria confusa Avenula versicolor Campanula precatoria Campanula serrata recta Carduus carlinoides Carex depressa Carex sylvatica sylvatica Cerastium latifolium pyrenaicum Cerastium pyrenaicum Cicerbita alpina Crepis mollis Cystopteris fragilis Drosera rotundifolia Epilobium nutans Erigeron uniflorus aragonensis Erysimum cheiranthoides Festuca borderi Galeopsis ladanum pyrenaica Galium cometerhizon Galium uliginosum Gentiana burseri burseri Geum pyrenaicum Gnaphalium norvegicum Goodyera repens Hieracium breviscapum Iris latifolia Juncus squarrosus Leontodon pyrenaicus pyrenaicus Leucanthemum vulgare Lilium pyrenaicum Luzula sudetica Melampyrum sylvaticum Minuartia sedoides Mucizonia sedoides Myrrhis odorata Narcissus poeticus Narthecium ossifragum Oreochloa disticha Oxyria digina Oxytropis halleri halleri Pedicularis verticillata Picris hieracioides villarsii Poa laxa Poa minor Poa nemoralis glauca Potentilla pyrenaica Primula integrifolia Ranunculus aconitifolius Ranunculus parnassifolius Ranunculus pyrenaeus Reseda glauca Rumex acetosa amplexicaulis Rumex longifolius Salix phylicifolia basaltica Saxifraga clusii Saxifraga pentadactylis Senecio pyrenaicus Seseli libanotis Sibbaldia procumbens Streptopus amplexifolius Trifolium aureum Veronica fruticula cantabrica Veronica ponae Viola cenisia lapeyrousiana Le présent Plan directeur entre en vigueur le jour même de sa publication au Bulletin officiel de la Principauté d'Andorre.

En vigueur depuis le 09/01/2008 · texte original · Plan directeur du Parc naturel communal des vallées du Comapedrosa, du 2-1-2008, du 9 janvier 2008 (BOPA 2008-01-09) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 37 de Plan directeur du Parc naturel communal des vallées du Comapedrosa, du 2-1-2008, du 9 janvier 2008, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/altre/2008-01-09/pla-rector-parc-natural-comunal/art-37

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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