Plan directeur du Parc naturel communal des vallées du Comapedrosa, du 2-1-2008, du 9 janvier 2008 · bopa.mca.ad
Autre dispositionArticle 28
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 28.
Circulation des personnes et des véhicules 28.1. Circulation des personnes : Dans les zones de réserve, seule est permise la circulation à pied des personnes disposant d'une autorisation expresse pour y accéder, l'entrée y étant interdite au grand public.
Dans les zones d'usage restreint, de manière générale et sans préjudice des dispositions du point c du présent article, seule est permise la circulation à pied sur le réseau de chemins, sentiers et sentes existants.
Pendant les mois d'avril et de mai, la circulation à pied dans les zones d'usage restreint doit, dans la mesure du possible, se limiter aux sentiers de grande randonnée existants (GR11, GR11.1 et GRP).
Dans les zones d'usage modéré, la circulation des personnes n'est soumise à aucune restriction. 28.2. Circulation des véhicules : La circulation des véhicules dans le PNCVC est considérée comme un usage pouvant être autorisé.
La circulation peut être autorisée aux : Véhicules de service du PNCVC, du Commun de La Massana et du Gouvernement d'Andorre.
Véhicules de service nécessaires au contrôle des activités autorisées et à l'entretien des installations existantes à l'intérieur du PNCVC (pâturages, refuges, etc.).
Véhicules de personnes ayant des intérêts dans la zone du PNCVC (chasseurs, éleveurs dont le bétail paît dans les pâturages de la zone, propriétaires de terrains adjacents au PNCVC, etc.).
Véhicules des corps officiels (Police, Pompiers, etc.).
L'organe gestionnaire fournit aux responsables des véhicules autorisés l'accès à la clé de la barrière de contrôle, ainsi qu'un macaron sur lequel figure l'immatriculation du véhicule.
Ce macaron doit être placé à un endroit visible.
La circulation des véhicules autorisés à entrer dans le PNCVC est limitée aux zones d'usage spécial 1 (ZUE-1) et 4 (ZUE-4).
À titre exceptionnel, et uniquement pour les corps officiels ou pour les éleveurs dont le bétail paît à l'intérieur du parc, et toujours en cas d'urgence, l'organe gestionnaire peut autoriser la circulation dans d'autres zones.
Art. 28 de Plan directeur du Parc naturel communal des vallées du Comapedrosa, du 2-1-2008, du 9 janvier 2008, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/altre/2008-01-09/pla-rector-parc-natural-comunal/art-28
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.