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← Statut des aides-maîtres de l'enseignement maternel, du 23-12-93

Statut des aides-maîtres de l'enseignement maternel, du 23-12-93 · bopa.mca.ad

Autre disposition

Annexe 1

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Annexe 1.

Compte tenu de l'accord entre le Gouvernement et le Commun d'Encamp, au moment où les aides qui dépendaient de ce Commun sont passées sous la dépendance du Gouvernement, les aides suivantes restent en poste à Encamp : Vilanova Gasch, M. Cinta Arauz Sanz, Victòria Torres Torres, Maria Recasens Cabiscol, M. Teresa Ruiz Jordan, Cristina Torres Ruiz, Pepita Les aides de maître qui exerçaient alors au Pas de la Casa ont la priorité pour postuler à un poste de travail à Encamp ; la liste par ordre de priorité, en cas de création de poste de travail ou de vacance, est jointe : Gonzalez Murillo, Rosa M. Quiros Valdivia, Joana Soler Palomo, Marquina Royo Solsona, Margarida

En vigueur depuis le 30/12/1993 · texte original · Statut des aides-maîtres de l'enseignement maternel, du 23-12-93 (BOPA 1993-12-29) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Annexe 1 de Statut des aides-maîtres de l'enseignement maternel, du 23-12-93, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/altre/1993-12-23/estatut-ajudants-mestre-ensenyament-maternal/annex-1

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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