Statut: vigent · Texte en vigueur au 21/10/2026 · Données jusqu’au BOPA du 21/10/2026 · Publiée au BOPA núm. 118, any 2025 (15/10/2025) · Page complète (historique des versions)
Text consolidat de treball elaborat per MCA Assessors a partir del BOPA. No és un text oficial: en cas de discrepància mana el BOPA. Les notes (remissions, disposicions de la llei original, correccions) són d'elaboració pròpia i estan pendents de revisió professional.
Est approuvé le Plan de rétablissement du crapaud épineux (Bufo spinosus) joint à l'annexe numéro 1 du présent Décret.
Est approuvé le plan de rétablissement du lézard d'Aurelio (Iberolacerta aurelioi), joint à l'annexe numéro 2 du présent Décret.
Est approuvé le plan de rétablissement de l'effraie des clochers (Tyto alba), du petit-duc scops (Otus scops), du grand-duc d'Europe (Bubo bubo) et de la chouette de Tengmalm (Aegolius funereus), joint à l'annexe numéro 3 du présent Décret.
Est approuvé le plan de rétablissement du chat sauvage (Felis silvestris), joint à l'annexe numéro 4 du présent Décret.
présent décret entre en vigueur le lendemain de sa publication au Bulletin officiel de la Principauté d'Andorre.
Annexe 1 Annexe 2 Annexe 3 Annexe 4